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La douceur de la provence
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Enfance scolaire
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Self ' LA FERRAGE '
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Règlement intérieur étude surveillée
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Règlement intérieur de l’étude surveillée
année 2006-2007


I – INSCRIPTION

Ce règlement ne concerne que les enfants scolarisés à l’école élémentaire la Ferrage.

II – RESERVATION

Les réservations s’effectueront en mairie auprès du responsable des restaurants scolaires et de l’étude surveillée qui tiendra une permanence les lundis matins de 9h00 à 12h00 et les jeudis après-midi de 15h00 à 18h00. Les inscriptions pourront être effectuées également le samedi matin de 9h00 à 12h00.
Une facture du montant du règlement sera immédiatement délivrée.

En dehors de ces jours, une urne sera mise à la disposition des parents, à l’accueil. Ils pourront ainsi déposer leurs réservations accompagnées du règlement (uniquement paiement par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public), des bordereaux mensuels d’inscription étant réservés à cet effet.
Une facture sera ensuite envoyée à leur domicile.

Un forfait à la semaine de 6 € sera facturé, quel que soit le nombre de jours réservés.

Les inscriptions devront impérativement se faire avant le dernier jeudi précédent la semaine à venir ou le dernier jeudi précédent le mois suivant. (exemple : dernier jeudi d’août pour septembre, etc.). Une facture du montant du règlement sera immédiatement délivrée.

L’étude surveillée débute après les cours, à 16h30 et se termine à 18h00.

III - PAIEMENT

Le règlement applicable est similaire à celui de la restauration scolaire.

Les inscriptions feront l’objet d’un règlement en espèces ou par chèque bancaire ou postal libellé à l’ordre du Trésor Public, auprès du Régisseur de la mairie, et seront effectuées impérativement avant le début du mois ou de la période facturée.

Les jours réservés ne pourront être modifiés. Une facture précisant la période de réservation sera remise immédiatement aux parents. Plusieurs factures pourront être émises au cours d’une même période (mois en cours).

Aucun remboursement n’est prévu.

Cependant, les absences non prévisibles pourront bénéficier d’une déduction sur le mois suivant : à partir du 3ème jour d’absence pour maladie sous réserve que les parents avertissent la Direction de l’Ecole de la Ferrage (04.94.78.66.80) et sur présentation d’un certificat médical.

Le Maire,

Robert POILPRET


Cliqez sur les documents pour télécharger le règlement et le coupon :
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Règlement intérieur étude surveillée année 2006/2007
Coupon à retourner à l’instituteur au plus tard le 12 septembre 2006
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