Retour à la page d'accueil
La douceur de la provence
Image
Image
Image
Image
Image
Image
Image
Image
Mentions légales
Image

MENTIONS LEGALES

Déclaration à la CNIL

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courriel : élus(a)mairie-nanslespins.fr ou par courrier à :

MAIRIE DE NANS-LES-PINS
Boulevard Julien Jourdan
83860 NANS-LES-PINS

Pour toute information, vous pouvez contacter le standard :
Tel. 04 94 37 21 41 - fax. 04 94 37 21 47

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de Nans-les-Pins est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de NANS-LES-PINS.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Mairie de NANS-LES-PINS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " mairie-nanslespins " et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la Mairie de NANS-LES-PINS.

Responsabilité de la Mairie de NANS-LES-PINS

Les informations communiquées sur le site de la Mairie de NANS-LES-PINS sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la mairie. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La Mairie de NANS-LES-PINS se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site de la Mairie de NANS-LES-PINS.

La responsabilité de la Mairie de NANS-LES-PINS ne saurait être engagée pour :
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site de la Mairie de NANS-LES-PINS et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de la Mairie de NANS-LES-PINS
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de la Mairie de NANS-LES-PINS ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de la Mairie de NANS-LES-PINS
L'impossibilité d'accéder au site www.mairie-nanslespins.fr
Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site. et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié

Directeur de la publication

Pierrette LOPEZ
Maire de NANS-LES-PINS
Boulevard Julien Jourdan
83860 NANS LES PINS
Tel. 04 94 37 21 41

Conception,  développement et hébergement

Flash-Attitude.com SARL
1 rue de Neauphle le Chateau
78310 Coignières
RCS Versailles 487 852 469 00013

Laurent JUGEAU - Tél.: 0952 733 400

Image