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La douceur de la provence
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Urbanisme
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Urbanisme
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Vous trouverez ci-contre toutes les réponses à vos questions pour toutes vos démarches relatives à l'urbanisme. Cliquez sur le thème qui vous intéresse.

Pour plus de renseignements prendre rendez-vous avec un élu chargé de l'urbanisme.

Approuvé par délibération n°11-42 du 13 mai 2011
Révision simplifiées concernant les secteurs de "CHAMIN" et "LORGES" approuvées par DCM du 10 Avril 2013.
Révision simplifiées concernant les secteurs de "LA MOUCHOUANE",  "LE JAS DE RIBIE" et "LES ADRETS" approuvées par DCM du 23 Octobre 2013.
Règlement du PLU modifié et approuvé par DCM du 24 Janvier 2014.
Arrêté Municipal N° 14-260 pour la Modification N°3 du P.L.U
Modification du P.L.U N°3 - 2ème parution
Conclusions du commissaire enquêteur
Rapport et analyse
Approbation de la Modification N°3 du PLU
1.1 Rapport de présentation modif 3
1.2 Rapport de présentation modif 3 fin
2. Règlement PLU Modif n°3
3. LISTE ER
4. ZONAGE Modif 3 Plan Centre
5. ZONAGE Modif 3 Plan Nord
6. ZONAGE Modif 3 Plan Sud
AVIS ENQUETTE PUBLIQUE LA "COLLE DE GAUTHIER"
Pour plus d'informations contacter le service urbanisme au 04.94.37.27.82 ou 04.94.37.27.83.
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